Dossier de réexamen : analyse des effets de l’installation sur l’environnement

Cette analyse a pour but de rechercher l’origine, la nature et la gravité des pollutions de l’air, de l’eau et des sols, le volume et le caractère polluant des déchets, le niveau acoustique des appareils employés, les vibrations qu’ils peuvent engendrer, ainsi que le mode et les conditions d’approvisionnement et d’utilisation de l’eau.

Les éléments propres à l’activité de votre site et susceptibles d’impacter l’environnement peuvent être nombreux :

• rejets atmosphériques ;
• rejets aqueux ;
• nuisances sonores ;
• émissions lumineuses ;
• déchets ;
• trafic ;
• risques de pollution du sol et sous-sol ;
• effets sur les éléments naturels et humains (faune, flore, milieu naturel, équilibre biologique…) ;
• effets sur la santé.

L’analyse porte essentiellement sur les polluants significatifs de chaque installation.

Identifiez les sources d’information

Cette analyse des effets s’appuie sur l’étude d’impact du dossier d’autorisation mais également sur des études environnementales qui auraient pu être menées. Il peut s’agir par exemple de l’analyse environnementale dans le cadre de la mise en place d’un système de management environnemental (SME). Le contenu de l’étude d’impact est défini par l’article R. 512-8 du Code de l’environnement (livre V, titre 1^er relatif aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement).