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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante Qualité Sécurité Environnement, expert technique Transport des matières dangereuses
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ADR | transport | marchandises dangereuses | classement | groupe d’emballage | classe de danger | rubrique
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Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.
Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?
Étapes :
- 1 - Quelles sont les différentes classes de marchandises dangereuses ?
- 2 - À quelle classe affecter une marchandise dangereuse répondant aux critères d’appartenance de plusieurs classes ?
- 3 - Comment classer une marchandise dangereuse dont les caractéristiques sont mal connues ?
- 4 - Comment attribuer un numéro ONU à une marchandise dangereuse ?
- 5 - Comment classer les déchets ?
- 6 - Comment classer les échantillons ?
- 7 - Quel est le meilleur moyen de synthétiser toutes les informations nécessaires au bon traitement des marchandises dangereuses ?
- 8 - Comment tenir compte du critère « Dangereux pour l’environnement aquatique » ?
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Fiche
Fiches à lire
Aller plus loin
Références règlementaires
- Décision n° 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000
- Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »
- Directive 2008/68/CE de Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 modifiée relative au transport intérieur des marchandises dangereuses
- Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACh)
- Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (CLP)
Site Internet
Site de la CEE-ONU dans lequel on retrouve les travaux relatifs à la mise en place du SGH : rubrique « our work » puis « dangerous goods » puis « legal instruments and recommendations » puis « GHS »
Abréviations et acronymes
- ADR : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
- CEE-ONU : commission économique des Nations unies pour l’Europe
- CLP : règlement européen n° 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (acronyme anglais de : Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures)
- FDS : fiche de données sécurité
- NSA : non spécifié par ailleurs
- ONU : organisation des Nations unies
- REACh : règlement européen n° 1907/2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (acronyme anglais de : Registration, Evaluation, Authorization and restriction of CHemicals)
- SGH : système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (acronyme anglais : GHS pour Global Harmonized System)
- TMD : transport de marchandises dangereuses
- UE : union européenne
Glossaire
Matière ou objet pouvant présenter, de par ses propriétés physiques ou chimiques, un danger pour : la sécurité des personnes, la sécurité des biens ou l’environnement.
Subdivisions des diverses classes de danger.
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Annexes
Documents
-
Tableau de synthèse de classification des marchandises dangereuses
Tableau des classes de marchandises dangereuses avec leur définition, ainsi que leurs différentes subdivisions. -
Glossaire scientifique
Vocabulaire physico-chimique nécessaire pour comprendre les différents critères de classement des marchandises dangereuses.
Documents types - modèles
-
Tableau de synthèse des marchandises transportées
Tableau de toutes les prescriptions applicables aux différentes marchandises dangereuses transportées et signification des différents codes cités.
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