Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
Auteur(s)
-
André BERGNER : Ingénieur ITP, IAE Poitiers
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Lire l’articleINTRODUCTION
La chaleur est produite par une chaudière individuelle ou une pompe à chaleur eau/eau, air/eau (appartement ou maison individuelle) ou une chaufferie collective pour les immeubles, ERP ou bâtiments industriels.
Lorsque la chaufferie est collective, elle peut alimenter en eau chaude un ou plusieurs bâtiments ou en vapeur un bâtiment industriel ou un réseau qui alimente les bâtiments par l’intermédiaire de sous-stations. La vapeur en direct n’est plus utilisée pour les habitations ou les ERP entre autres en raison des risques de brûlures et de la complexité du passage des canalisations.
La chaleur est transmise aux diverses pièces de l’appartement, de l’immeuble, de l’ERP ou du bâtiment industriel par des fluides circulants qui alimentent des corps de chauffe (radiateurs, convecteurs, aérothermes, etc.).
L’air chaud produit par un générateur est véhiculé par des gaines et des bouches de soufflage et de reprise. L’air chaud est mélangé à l’air ambiant et le réchauffe.
Avec l’eau chaude à l’intérieur des bâtiments, la circulation peut être assurée par thermosiphon pour les installations anciennes ou à l’aide d’une pompe, ce qui permet plus de souplesse pour le passage des canalisations d’un diamètre plus faible.
Lorsque le fluide est de la vapeur d’eau vaporisée, celle-ci se condense et libère ainsi sa chaleur, et l’eau revient au générateur.
En attendant la généralisation des écogestes dans les logements comme dans les locaux professionnels, le décret n° 2023-444 du 7 juin 2023 relatif aux systèmes de régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement et au calorifugeage des réseaux de distribution de chaleur et de froid a été publié au JO du 8 juin 2023. Il impose concrètement à l’ensemble des logements d’équiper leurs radiateurs d’un thermostat à compter du 1er janvier 2027.
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Glossaire
En anglais
6. Réglementation
Arrêtés
L’arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants liste l’ensemble des travaux visés et donne les exigences associées.
Arrêté du 22 mars 2017 relatif à la mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid et modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006, publié le 25 mars 2017 au JORF.
À compter du 1er janvier 2018, l’arrêté du 22 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants s’applique.
Lorsqu’un maître d’ouvrage décide de remplacer, d’installer un élément d’isolation, un équipement de chauffage, de production d’eau chaude, de refroidissement, de ventilation ou un équipement d’éclairage (ce dernier poste ne concerne que les bâtiments tertiaires), il doit installer des produits de performance supérieure aux caractéristiques minimales mentionnées dans l’arrêté du 3 mai 2007 et modifié au 1er janvier 2018.
L’arrêté du 6 septembre 2019 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur et de froid et à la répartition des frais de chauffage et de refroidissement, dans les immeubles collectifs à usage d’habitation ou à usage d’habitation et professionnel vient préciser certaines modalités d’application du décret n° 2019-496 du 22 mai 2019.
Arrêté du 29 septembre 2009 relatif au contenu et aux conditions d’attribution du label « Haute Performance énergétique rénovation ».
Arrêté du 4 août 2021 publié au JO du 15 août 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine et portant approbation de la méthode de calcul prévue à l’article R. 172-6 du Code de la construction et de l’habitation.
Arrêté du 6 avril 2022 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 122-22 à R. 122-25 et R.172-1 à R.172-9 du Code de la construction et de l’habitation.
L’arrêté,...
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Réglementation
ANNEXES
https://www.boutique.afnor.org/fr-fr
https://www.cerema.fr/frhttps://www.costic.com
https://www.ecologie.gouv.fr/default/files
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/2019.10.07_eb_ew_dp_reseauxchaleurfroid.pdf
https://www.encyclopedie-energie.org
https://www.engie.com/activites/reseaux-chaleur-reseaux-froid
https://www.engie.fr/energies-renouvelables/geothermie-marine
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