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Auteur(s)
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André BERGNER : Ingénieur ITP, IAE Poitiers
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les techniques de chauffage pour les constructions évolueront avec la RE2020 en particulier pour la méthode de calculs.
La réglementation environnementale des nouvelles constructions de bâtiments (RE2020) est entrée en vigueur au 1er janvier 2022 pour les habitations et remplacera progressivement la réglementation thermique 2012 (RT2012). La RE2020 répond à la loi de Transition énergétique pour la croissance verte (LTECV 2015, JO du 18 août) et à la loi Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN 2018, promulguée le 23 novembre) à travers la poursuite des objectifs d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments neufs, de réduction de leur impact sur le climat et de leur adaptation aux conditions climatiques futures (renforcement du confort d’été). Dans un premier temps, la RE2020 s’applique à la construction de bâtiments ou parties de bâtiments à usage d’habitation.
Pour les constructions individuelles et les immeubles d’habitation, la RE2020 permettra d’augmenter la performance énergétique des bâtiments neufs construits conformément à cette nouvelle réglementation.
Pour les immeubles de bureaux et les bâtiments d’enseignement primaire et secondaire, un arrêté du 14 avril 2022 complète certaines exigences de moyens, ainsi que certaines valeurs forfaitaires à respecter pour la réglementation environnementale (RE2020), qui est appliquée depuis le 1er juillet 2022.
Le décret n° 2022-305 du 1er mars 2022 précisait les exigences de résultats pour ces bâtiments en termes de performance énergétique, d’émissions carbone et de confort d’été. Cet arrêté ajoute des éléments relatifs à des systèmes énergétiques qui n’étaient pas intégrés à la méthode de calcul de la RE2020 fixée par l’arrêté paru le 15 août 2021.
Pour les extensions d’habitation, bureaux, et les bâtiments d’enseignement primaire et secondaire, la RE2020 s’applique depuis le 1er janvier 2023.
Pour les bâtiments tertiaires spécifiques (hôtels, commerces, gymnases, etc.), la loi ELAN demande, à qui détient un bâtiment tertiaire, de suivre une trajectoire d’économies d’énergie jusqu’en 2050.
Le système CVC (chauffage, ventilation et climatisation) est un système tout-en-un installé à l’intérieur d’un bâtiment ou d’un établissement pour assurer une bonne qualité et une bonne circulation de l’air, et le confort de ses occupants. L’air circule ainsi à l’intérieur et est évacué à l’extérieur du bâtiment. La plupart des bâtiments résidentiels et commerciaux en sont équipés.
[Pour plus d’information sur les objectifs de l’évolution réglementaire : https://www.ecologie.gouv.fr/reglementation-environnementale-re2020.]
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Conclusion
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3. Réglementation
Arrêtés
Arrêté du 27 août 2012 relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs à usage d’habitation.
Arrêté du 6 septembre 2019 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur et de froid et à la répartition des frais de chauffage et de refroidissement, dans les immeubles collectifs à usage d’habitation ou à usage d’habitation et professionnel.
Il vient préciser certaines modalités d’application du décret.
Arrêté du 24 juillet 2020 relatif à l’information des occupants sur les consommations de chaleur, de froid et d’eau chaude sanitaire et sur la quantité de chaleur, de froid et d’eau chaude sanitaire consommée, dans les immeubles collectifs à usage d’habitation ou à usage d’habitation et professionnel.
Après le décret RE2020 n° 2021-1004 du 29 juillet 2021, c’est l’arrêté RE2020 publié au JO du 15 août 2021 qui vient fixer les exigences de performance énergétique et environnementale des constructions neuves et extensions à partir de la date butoir du 1er janvier 2022.
Et c’est donc l’arrêté RE2020 qui fixe les exigences de moyens que devront respecter les bâtiments neufs et extensions.
L’arrêté, publié le 14 avril 2022, complète certaines exigences de moyens, ainsi que certaines valeurs forfaitaires à respecter pour la réglementation environnementale (RE2020), qui a été appliquée à compter du 1er juillet 2022 pour les bâtiments neufs de bureaux et d’enseignement primaire et secondaire situés en métropole.
L’arrêté concernant les cheminées à feu ouvert est entré en vigueur le 1er janvier 2015.
Décrets
Décret n° 2019-496 du 22 mai 2019 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur, de froid et d’eau chaude sanitaire consommée et à la répartition des frais de chauffage, de refroidissement et d’eau chaude sanitaire, dans les immeubles collectifs à usage d’habitation ou à usage d’habitation et professionnel.
Ces dispositions sont intégrées dans les articles R. 241-6 à R. 241-16 du Code de l’énergie.
Décret n° 2020-886 du 20 juillet 2020 relatif aux modalités d’accès aux informations de consommation et de facturation liées aux consommations de chaleur, de froid...
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ANNEXES
Sites Internet
https://biocurve-heating.com/fr/
https://www.boutique.afnor.org/fr-fr
http://www.cheminee-andorre.com/
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