Lors de la réalisation
Organisation des chantiers de bâtiments

3.1 Sécurité – Qualité – Environnement

La plupart des entreprises françaises sont certifiées ISO 9000 (système de management de la qualité) et, dans une moindre mesure, BS 8800 (système de management de la sécurité et de la santé au travail) et ISO 14000 (management environnemental).

Lors de la réalisation d'un chantier de bâtiments, elles respectent ces normes après avoir (pour les chantiers de bâtiments importants) éventuellement précisé leur organisation via un PAQ, un PPSPS et un SME spécifiques (cf. dossier Organisation des chantiers de bâtiments[C 112v2]).

• Sur les chantiers de bâtiments, les accidents sont malheureusement fréquents. Chaque corps d'état a pour mission de réduire les accidents dus à son propre métier. Le législateur a imposé la présence d'un Coordonnateur de sécurité et de la protection de la santé (CSPS) désigné dès l'avant projet sommaire par le maître d'ouvrage (cf. notamment la loi 93-1418 du 31 décembre 1993 et le décret n° 2006-761 du 30 juin 2006). Ce CSPS, personne physique ou morale, a pour mission, tout au long du chantier, de prévenir les risques résultant des interventions simultanées ou successives des différentes entreprises ou équipes.

  Mais, les responsabilités des différents intervenants n'ont pas été changées, à savoir que le chef d'entreprise est responsable de la sécurité de ses employés. Il a une obligation de résultat, contrairement aux autres intervenants qui n'ont de responsabilité qu'en cas de faute.

• Un chantier bien organisé peut réduire fortement les risques d'accident sur, au moins, 2 points :

  • ceux dus aux travaux en superposition (chutes d'objet) ;

  • ceux dus aux trémies (ouvertures) (risque de chutes de personnes).

• Si les travaux en superposition ne peuvent pas totalement être évités pour les ouvriers de la même entreprise, ils peuvent, et doivent l'être, pour des ouvriers de différents corps d'état.

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