Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
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Institut de Soudure : Association
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Lire l’articleINTRODUCTION
Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions normatives survenues au cours des dernières semaines ; on notera tout particulièrement les éléments suivants :
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matériaux métalliques : révision des normes internationales de classification des fontes à graphite lamellaire et des fontes à graphite sphéroïdal ;
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plastiques : révision de la norme internationale spécifiant la méthode de détermination des caractéristiques au choc Charpy des matières plastiques ;
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contrôles non destructifs : publication d’une série d’amendements à la série de normes relatives aux essais d’étanchéité, par courants de Foucault, par flux de fuite magnétique et par ultrasons, appliqués aux tubes en acier, de celle traitant de la mise en œuvre de la technique TOFD (diffraction des temps de vol) de contrôle par ultrasons, publication d’une nouvelle norme européenne pour l’examen radiographique des pièces moulées destinées à l’aérospatiale ;
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équipements sous pression : parution de deux nouvelles fiches CLAP (Comité de Liaison des Appareils à Pression), révision de cinq parties de la série de documents constituant le code allemand de construction des équipements sous pression ;
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évaluation de la conformité : révision de la norme internationale établissant le vocabulaire associé et les principes généraux.
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Liste des documents annulés, remplacés et modifiés13. Qualité
FD X30-038, Guide de présentation des risques RSE et autres risques de l’entreprise (X30-038)
Ce guide est destiné à aider les entreprises de toutes tailles et de toutes natures à comprendre les différents types de risques liés aux enjeux des entreprises et aux attentes de leurs parties prenantes, à proposer des processus d’identification et de hiérarchisation de ces risques, à rappeler les outils et méthodes de pilotage de ces risques, à harmoniser la présentation des risques RSE en fonction des parties prenantes visées et des principales obligations réglementaires extra-financières et financières. Les autres types d’organisation peuvent également utiliser ce document en l’adaptant à leur contexte spécifique. Les types d’entreprises concernées sont les entreprises françaises :
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publiant un document d’enregistrement universel (URD) et/ou un prospectus ;
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soumises à la publication d’une Déclaration de Performance Extra-Financières (DPEF) ;
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soumises à la publication d’un Plan de vigilance ;
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soumises à la Loi Sapin II sur la transparence et sur la lutte contre la corruption ;
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publiant de façon volontaire une Déclaration de Performance Extra-Financières (DPEF) ;
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souhaitant publier un rapport intégré ;
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souhaitant communiquer sur leur performance RSE en accord avec leurs engagements et/ou en réponse aux attentes de leurs parties prenantes, dont celles liées à leur chaîne de valeur.
Publié par AFNOR le 08/04/2020
ISO/IEC 17000, Évaluation de la conformité – Vocabulaire et principes généraux
Remplace ISO/IEC 17000 ( de novembre 2004).
Ce document spécifie des termes généraux et leurs définitions relatifs à l’évaluation de la conformité (y compris l’accréditation des organismes d’évaluation de la conformité) et à l’utilisation de l’évaluation de la conformité pour faciliter le commerce. Les principes généraux de l’évaluation de la conformité ainsi qu’une description de l’approche fonctionnelle de l’évaluation de la conformité sont fournis en annexe. L’évaluation...
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