Assainissement non-collectif : techniques de gestion

Avant d’être considéré comme une alternative au système d’assainissement collectif l’Assainissement Non Collectif, parfois encore appelé assainissement autonome voire assainissement individuel, a été la règle générale.

Au début du XX ^e  siècle, rares étaient les unités de traitement des eaux résiduaires urbaines. De plus, la collecte des eaux usées domestiques ne se limitait qu’aux centres des très grandes villes. Les systèmes de collecte et de stockage des excrétas (fosses « étanches ») étaient la règle. Dans l’immense majorité des cas ces fosses étaient loin d’être étanches. Parfois même était percé un trou en fond de cure afin de laisser fuir la partie liquide des excrétas et ainsi réduire la fréquence des vidanges, opérations toujours coûteuses.

En zone rurale, le recours à des latrines plus ou moins bien conçues était fréquent quand ce n’était pas la défécation à l’air libre dans un coin discret de l’entourage de la maison qui était la règle.

Du fait du développement et de la modernisation des villes, la situation a changé. De plus, la doctrine hygiéniste préconisait d’acheminer les eaux sales hors de la ville, en laissant l’eau couler gravitairement. C’est ainsi que sont construits les premiers égouts, collectant indistinctement les eaux de toutes origines : maisons, voiries, activités humaines...

La collecte et le traitement des eaux usées ne se sont développés et généralisés qu’après la seconde guerre mondiale, les Agences de l’Eau ont joué un rôle majeur dans ce développement à partir des années 1970.

Cependant, le « tout tuyaux » a, dans certaines zones, atteint ses limites. D’une part le coût pour raccorder des pavillons et immeubles isolés peut être prohibitif. D’autre part la valeur ajoutée de leur raccordement au réseau en termes de protection de l’environnement peut être quasi inexistante. Il est préférable, dans ces cas, de mettre en place un dispositif d’Assainissement Non Collectif qui respecte toutes les règles de l’art plutôt que de chercher à construire un système d’assainissement collectif au rabais.

Encore faut-il que ces dispositifs soient bien conçus, bien réalisés et bien entretenus. Nous le verrons, dans un premier temps, la réglementation a évolué pour encadrer de mieux en mieux ces différentes étapes et a abouti à un dispositif réglementaire relativement complexe qui instaure un Service Public d’Assainissement Collectif, précise les filières autorisées et soumet les dispositifs épuratoires de type Micro-Station de traitement des eaux usées à une procédure agrément.

Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’Assainissement Non Collectif qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.

Certains logements ne sont même pas raccordés à de tels dispositifs encore aujourd’hui. Ce sont des logements anciens dans des communes rurales ou des habitations situées dans des zones montagneuses où l’installation d’une fosse septique peut poser de vrais problèmes de mise en place.

Environ 5,4 millions de logements relèveraient de la solution « individuelle » (source : site Internet du ministère chargé du développement durable http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-assainissement-non-collectif.html ).

S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’Assainissement Non Collectif est donc essentiel.

Nous allons donc, dans ce chapitre, établir un état de l’art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des services préfectoraux ou des communes. Puis nous aborderons la question des missions d’un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Nous décrirons les différentes procédures de contrôle qui doivent être mises en place au niveau de la conception, de la réalisation, de l’entretien des dispositifs d’ANC et de la gestion des matières de vidange.