Maintenance et assurance
Environnement, sécurité et maintenance

La norme NF EN 13306 (juin 2001) définit la maintenance comme étant « l’ensemble des mesures techniques, administratives et de gestion, ayant pour objet de maintenir un bien, ou de le rétablir, dans un état où il est en mesure de remplir sa fonction requise ». La même norme définit la fonction requise comme « fonction, ou ensemble de fonctions, d’un bien considérée comme nécessaire pour fournir un service donné ». Cette définition ne le dit certes pas explicitement, mais on imagine difficilement comment la définition de la fonction requise pourrait ne pas inclure la protection des personnes et des biens ainsi que celle de l’environnement. La mise en service d’un bien dont le fonctionnement normal ne respecterait pas ces conditions équivaudrait à la mise en danger de la vie d’autrui, ce qui constitue un délit poursuivi par la loi. Or l’inévitable dégradation des caractéristiques d’un bien, liée à son fonctionnement, ou même au simple passage du temps, va nuire à la bonne exécution de la fonction requise, et notamment à son aspect sécurité. Le risque de mise en danger des personnes et des biens, et de dommages à l’environnement va donc augmenter parallèlement à cette dégradation. La maintenance, en rétablissant le bien dans l’état dans lequel il peut remplir sa fonction requise, rétablit donc aussi les conditions de sécurité auxquelles il est astreint dans l’exécution de cette fonction requise.

On voit que les retombées de la maintenance sur le fonctionnement de l’entreprise ne se limitent donc pas à assurer le bon fonctionnement du bien considéré. La maintenance, en conservant un bon niveau de sécurité du bien, est un élément de sécurité du travail pour les opérateurs (mais nous verrons aussi que les agents de maintenance travaillent dans des conditions de sécurité qui ne sont pas toujours optimales, pour des raisons inhérentes à la nature même des travaux de maintenance). Nous verrons aussi qu’une bonne maintenance est un facteur efficace de protection de l’environnement. On voit qu’il s’agit de risques assumés par l’entreprise (dommages à l’outil de travail, pertes de production, accidents du travail, dommages aux tiers et à l’environnement). Nous verrons que lorsque ces divers risques se matérialisent sous forme d’accidents, ces accidents peuvent entraîner des dépenses importantes, qui atteignent dans certains cas des montants gigantesques. Nous examinerons aussi une notion que nous désignons par le mot « sûreté » qui représente la protection d’un bien contre des tentatives de dégradation ou de destruction par des personnes malveillantes ou hostiles. Ceci nous conduira à examiner les contrats d’assurance souscrits par l’entreprise contre les différents risques liés à des dysfonctionnements d’un équipement ; ces contrats devraient donc en toute logique tenir compte de la maintenance, car si elle permet effectivement une réduction significative de ces risques, elle devrait constituer un paramètre important de ces contrats.

Le présent document comportera donc quatre parties.

Maintenance et sécurité :

• comment la maintenance est un facteur significatif pour la sécurité au sens large du terme ;

• mais quels sont les problèmes spécifiques de sécurité du travail qu’on rencontre dans l’exécution des travaux de maintenance.

Maintenance et environnement :

• comment la maintenance joue là encore un rôle positif dans la protection de l’environnement ;

• mais comment elle peut aussi avoir des conséquences dommageables pour l’environnement si certaines précautions ne sont pas prises en temps voulu.

Maintenance et sûreté.

Maintenance et assurance :

• comment la maintenance devrait être prise en compte dans les contrats généraux d’assurance de l’entreprise ;

• comment assurer les travaux de maintenance confiés à une entreprise extérieure.