Présentation
Auteur(s)
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Jean-Claude LAOUT : Responsable du Service peintures et vernis, Groupe des laboratoires Wolff − Département industrie Wolff − Ceripec (Lyon)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les peintures sont des préparations liquides ou pulvérulentes qui permettent de protéger et/ou de décorer les supports les plus variés : métaux, matériaux plastiques, verre, bois. Néanmoins pour obtenir une efficacité maximale, il est indispensable d’associer à leur application une préparation de surface réalisée dans les règles de l’art. Celle-ci doit impérativement prendre en compte :
-
la température du support, l’hygrométrie ambiante ;
-
l’atmosphère dans laquelle est localisé l’objet à peindre ;
-
le matériel et les conditions d’application.
En outre lors de l’utilisation d’un système multicouche, on prendra soin de respecter les épaisseurs humides et/ou sèches de chaque couche préconisées par le fabricant de peinture.
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VERSIONS
- Version courante de sept. 2009 par Jean-Claude LAOUT
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Accueil > Ressources documentaires > Archives > [Archives] Traitement des métaux > Protection et décoration par peinture > Notion sur la réglementation
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Présentation générale des peintures9. Notion sur la réglementation
9.1 Les peintures
La réglementation visant le domaine des peintures et vernis est en constante évolution. C’est pourquoi ne seront mentionnées que les informations à la date de parution de cet article.
Parmi les peintures utilisées industriellement, on distingue les peintures destinées au contact alimentaire, les peintures pour jouets et les peintures classées « dangereuses ».
HAUT DE PAGE9.1.1 Peintures destinées au contact alimentaire
Tous les articles susceptibles d’entrer en contact avec les denrées alimentaires doivent obligatoirement répondre à des exigences d’inertie de manière à ne communiquer aucun goût aux aliments d’une part, et à ne pas laisser migrer certains de leurs constituants d’autre part.
En France, la réglementation reprend ces exigences en fixant la liste des substances autorisées à entrer dans la composition des revêtements susceptibles d’être utilisés. La brochure 1227 éditée par le Journal Officiel de la République Française rassemble toutes les prescriptions à cet usage.
HAUT DE PAGE
Quant aux peintures destinées à être appliquées sur des jouets, elles doivent répondre aux exigences de la norme NF EN 71 partie 3 qui définit, à ce jour, les teneurs maximales admissibles en métaux lourds.
HAUT DE PAGE9.1.3 Peintures classées dangereuses
La réglementation sur les peintures est liée aux dangers spécifiques éventuels dus à leur composition et à leur mise en œuvre. On distingue :
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les dangers pour la santé classés de manière conventionnelle en plusieurs catégories : très toxique, toxique, nocif, irritant, corrosif, sensibilisant, cancérigène, mutagène et toxique pour la reproduction ;
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les dangers physico-chimiques liés, pour l’essentiel, à l’inflammabilité...
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