Présentation
Auteur(s)
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Bruno LESCOEUR :
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Michel MARONNE :
-
Jean-Claude PINTA :
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Lire l’articleINTRODUCTION
1 Caractéristiques générales
2 Tarif Bleu
2.1 Option de base et option heures creuses
2.2 Option EJP
2.3 Tarif petites fournitures
2.4 Expérimentation d'options saisonnalisées (option à postes fixes et optionBleu Blanc Rouge)
3 Tarif Jaune
3.1 Option de base (périodes tarifaires, facturations de la puissance et desdépassements de puissance)
3.2 Option EJP
4 Tarif Vert
4.1 Option de base (périodes tarifaires, versions tarifaires, taille d'un client,classe de tension, facturations de la puissance et de l'énergie réactive)
4.2 Option EJP (périodes tarifaires, versions tarifaires, taille d'un client, fac-turation de la puissance, tarif C et facturation de l'énergie réactive)
4.3 Option modulable (principes, périodes tarifaires, taille d'un client, factu-rations de la puissance et de l'énergie réactive)
4.4 Facturation des dépassements de puissance
4.5 Étude du contrat à prime de flexibilité et du MIA
5 Tarifs d'achat
5.1 Secteur libre de la production autonome
5.2 Fondement des tarifs d'achat
5.3 Tarif pour fourniture partiellement garantie et tarif simplifié
6 Frais de raccordement et de renforcement des réseauxd'alimentation des clients
6.1 Tarif Bleu
6.2 Tarif Jaune
6.3 Tarif Vert
VERSIONS
- Version archivée 2 de sept. 1993 par Jean-Claude PINTA
- Version courante de févr. 2006 par Henri TOLOSA
DOI (Digital Object Identifier)
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