Le corpus législatif et réglementaire traitant des nuisances olfactives a beaucoup évolué depuis les premiers textes du XVIIIe siècle pour se stabiliser, dans le code de l’environnement, en s’appuyant sur les grandes lois liées à la qualité de l’air (§1), aux déchets (§2), aux ouvrages, travaux et activités qui entraînent des effets sur le milieu aquatique (§3) ainsi qu’aux installations classées pour la protection de l’environnement (§4).

L’analyse de la jurisprudence (§5) illustre tant les conséquences d’une insuffisance du volet odeur de l’étude d’impact que celles d’une non-conformité à un arrêté préfectoral d’autorisation, et les conséquences – dommages et intérêts – qu’une société peut être amenée à subir du fait de la génération de nuisances olfactives excédant les inconvénients normaux de voisinage.

Les émissions olfactives, surtout lorsqu'elles sont émises par une installation industrielle, sont consiédéres comme une forme de pollution atmosphérique. Maintenant, les décideurs ont l'obligation de prendre en compte cet aspect environnemental, et pour cela, il leur faut des outils de diagostic afin d'adapter au mieux les traitements. Cette nécessité a donné naissance à une métrologie des odeurs, reposant sur des mesures à la source et des mesures dans le milieu récepteur. Pour terminer, cet article donne des exemples concrets permettant d'illustrer cette approche.

Cet article traite de la modélisation de la dispersion atmosphérique des odeurs. Les objectifs principaux sont présentés et permettent d’appréhender la démarche méthodologique globale. Les mécanismes physiques qui entrent en jeu (turbulence et stabilité de l’atmosphère) et les principales familles de modèles mathématiques adaptées à la problématique des odeurs (modèles gaussiens, lagrangiens et eulériens) sont proposées en début d’article. Le déroulement d’une étude de modélisation est ensuite analysée en détail : caractéristiques, objectifs et expression des résultats. Une étude de cas met en oeuvre les méthodes explicitées précédemment.

Le corpus législatif et réglementaire traitant des nuisances olfactives a beaucoup évolué depuis les textes du XVIIIe siècle pour se stabiliser dans le code de l’environnement, en s’appuyant sur les grandes lois liées à la qualité de l’air (§1), aux déchets (§2), aux ouvrages, travaux et activités qui entraînent des effets sur le milieu aquatique (§3) ainsi qu’aux installations classées pour la protection de l’environnement (§4). L’analyse de la jurisprudence (§5) illustre tant les conséquences d’une insuffisance du volet odeur de l’étude d’impact que celles d’une non-conformité à un arrêté préfectoral d’autorisation, et les conséquences – dommages et intérêts – qu’une société peut être amenée à subir du fait de la génération de nuisances olfactives excédant les inconvénients normaux de voisinage.