Thierry CHARLES

Docteur en droit - Directeur des affaires juridiques d’Allizé-Plasturgie - Expert auprès du Comité des Relations Interindustrielles de Sous-Traitance (CORIST) - Fédération de la Plasturgie et des Composites et du Centre National de la Sous-Traitance (CENAST) - Membre du « Cercle Montesquieu », Lyon, France.

  • Article de bases documentaires : BM7980 (relu et validé)
    Propriété intellectuelle et enjeux réglementaires de l’impression 3D

    L’impression 3D est-elle compatible avec nos notions juridiques ? Les risques en termes d’atteinte à la propriété intellectuelle avec le développement de ces techniques sont bien réels. Il s’agit de protéger les objets physiques contre le piratage et la contrefaçon.

  • Article de bases documentaires : BN3840
    Sûreté des laboratoires et usines nucléaires

    Est nommée laboratoire ou usine nucléaire toute installation nucléaire (traitement et entreposage de déchets radioactifs, fabrication de radioéléments, accélérateurs de particules), autre qu’un réacteur et une installation destinée au stockage à long terme des déchets radioactifs. Ces ateliers nucléaires sont dédiés à des fonctions de nature très différente, ce qui rend la démarche de sûreté assez complexe. Cet article expose tout d’abord les principes de base de la sûreté. Il décrit ensuite les méthodes et démarches d’évaluation applicables aux ateliers nucléaires et permettant d’assurer la protection des personnes en exploitation normale, ainsi que la prévention des accidents et la limitation de leurs conséquences.