Livres, droits d'auteur et IA: Meta poursuivi en France

Les organisations représentatives des éditeurs et auteurs en France ont annoncé mercredi des poursuites contre l’Américain Meta pour violation des droits d’auteur, après le recours à leurs livres pour concevoir des applications d’intelligence artificielle (IA) générative.

Ces organisations ont dénoncé dans un communiqué « une utilisation massive d’oeuvres sous droits, sans autorisation de leurs auteurs et éditeurs ».

Il s’agit du Syndicat national de l’édition (SNE), de la Société des gens de lettres (SGDL) et du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC), qui saisissent le tribunal judiciaire de Paris.

« Nous avons constaté la présence de nombreuses oeuvres éditées par des membres du Syndicat national de l’édition dans les corpus de données utilisés par Meta », a indiqué le président du SNE, Vincent Montagne, cité dans le communiqué.

Pour améliorer son modèle de langage Llama, la maison mère de Facebook, Instagram et WhatsApp a en effet eu recours jusqu’en 2023 à une base de données contenant le texte de près de 200.000 livres dont certains en français, Books3, constituée au mépris du droit d’auteur.

Meta lui-même l’avait reconnu, en janvier 2024, dans le cadre d’une procédure judiciaire intentée aux États-Unis par des auteurs dont les livres figurent dans cette base de données. Dans cette procédure, le groupe se défend en faisant valoir son usage raisonnable (« fair use ») des livres en question.

« La création d’un marché de l’IA ne peut pas se concevoir au détriment du secteur de la culture », a affirmé M. Montagne.

Aucune estimation du préjudice n’a été divulguée à ce stade.

« L’action que nous entamons doit aussi faire naître une volonté sérieuse des IA de tenir compte de la création, d’en respecter le cadre juridique et le cas échéant de trouver des contreparties pour l’utilisation d’oeuvres dont ils se nourrissent », a expliqué le président de la SGDL, Christophe Hardy.

Le président du SNAC, François Peyrony, a dit vouloir « protéger » les auteurs « des dangers de l’IA qui pille leurs oeuvres et le patrimoine culturel pour s’entraîner ». Les intelligences artificielles génératives, déplore-t-il, peuvent ensuite rédiger en quelques heures des livres entiers « qui entrent en concurrence avec les vrais livres d’auteurs ».

hh/pel/vmt