Le risque atmosphère explosive

Pour évaluer et gérer au mieux le risque ATEX, voici une méthode en 5 étapes : identifier les zones ATEX, évaluer les zones à risque d'explosion (ZRE), représenter l'évaluation, reporter les zones explosives sur un plan et faire le lien avec le document unique. Le point avec les Editions Tissot.

L’employeur doit prendre les mesures techniques et organisationnelles appropriées à son type d’exploitation sur la base des principes de prévention ci-dessous, et dans l’ordre de priorité suivant : empêcher la formation d’atmosphères explosives / si la nature de l’activité ne le permet pas, éviter l’inflammation d’atmosphères explosives / atténuer les effets nuisibles d’une explosion.Des mesures pour sécuriser le milieu du travail devront être prises, notamment la surveillance des zones à atmosphère explosive, la formation des salariés et la fourniture de vêtements de travail adaptés.

Détails de la procédure

Etape 1 – Identifier les zones ATEX

Il faut subdiviser en zones les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter.Il existe 2 types de zones atmosphères explosives ou ATEX : les zones gaz/vapeurs et les zones poussières. Pour chaque type de zones, 3 niveaux sont définis :

pour les zones gaz/vapeur :
- zone 0 : emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment (exemple : ciel gazeux de cuve de liquide inflammable à bas point éclair),
- zone 1 : emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal (exemple : évent d’une cuve contenant un liquide à bas point éclair),
- zone 2 : emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée (exemple : cuvette de rétention d’une cuve aérienne de liquide inflammable à bas point éclair : présence d’une atmosphère explosive en cas de fuite dans la cuvette) ;

pour les zones poussières :
- zone 20 : emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente dans l’air en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment (exemple : intérieur d’un transport pneumatique convoyant de la poudre combustible),
- zone 21 : emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal (exemple : orifice de chargement d’une trémie),
- zone 22 : emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal, ou, si elle se présente néanmoins, n’est que de courte durée (exemple : sortie d’un filtre à manche séparateur d’un transport pneumatique, risque de passage de poussière en cas de perçage de manches).

La réglementation ne définit pas explicitement le sens des termes : fréquemment, occasionnellement et fonctionnement normal. Certains organismes professionnels en France (Union des industries chimiques, Groupe d’étude de sécurité des industries pétrolières, etc.) ont adopté les définitions suivantes :

Zone	Durée d’apparition de l’atmosphère explosive
Zone 0 ou Zone 20	> 1000 heures par an
Zone 1 ou Zone 21	Entre 10 et 1000 heures par an
Zone 2 ou Zone 22	Inférieur à 10 heures par an

Pour la zone 2, l’apparition doit résulter d’un fonctionnement anormal de l’installation. On retrouve les mêmes valeurs dans d’autres pays d’Europe.

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Etape 2 – Evaluer les zones à risque d’explosion (ZRE)

Plusieurs approches sont possibles pour déterminer les zones.La détermination par la mesure (à l’explosimètre)Une des méthodes les plus simples pour déterminer l’étendue d’une zone est d’utiliser un explosimètre et de faire des mesures pendant les phases d’exploitation.La détermination « à l’œil » pour les poussièresPour les poussières, il est possible de délimiter les zones 1 en observant l’installation. En effet, un nuage explosif de poussière (plusieurs dizaines de grammes par m3) est fortement opaque. Il est impossible de voir à travers un nuage de 1 m. En observant le fonctionnement de l’installation, notamment les phases de vidange ou de chargement de sacs, il est possible d’avoir une bonne idée de la dimension des zones générées.Une zone 22 est définie si des dépôts de poussière sont constatés au sol sur les structures (dépôts de plus de 1 mm ou suffisants pour masquer des motifs au sol). Cette poussière peut se soulever en cas de choc dans l’installation (ou de première explosion dans l’appareil).La détermination par le calculOn utilise un calcul de dispersion atmosphérique afin de déterminer la distance à laquelle la dispersion fait passer le flux de gaz ou vapeur sous la limite inférieure d’inflammabilité.

Etape 3 – Représenter l’évaluation

La forme est libre, mais il est conseillé de présenter l’évaluation sous la forme d’un tableau. L’analyse se présente atelier par atelier, chantier par chantier, etc., sous forme d’un tableau avec un récapitulatif des équipements qui sont sources de fuites de produits dangereux et les éléments suivants.Vous donnerez tout renseignement utile, notamment la présence d’une détection, les asservissements installés, l’utilisation de l’inertage ou la présence de dispositifs limitant les conséquences d’une explosion. Seules les zones classées sont normalement mentionnées. Une zone non spécifiquement mentionnée doit être considérée comme hors zone (bureaux, locaux sociaux, routes, espaces verts).

Etape 4 – Reporter les zones explosives sur un plan

Il peut être utile de reporter les zones sur un plan de masse de l’usine ou de l’atelier, afin d’avoir une visualisation plus simple et plus rapide. Le plan de zone permet notamment de visualiser les espaces hors zone. On utilisera un code couleur ou un code de hachures pour différentier les zones.Le standard habituel est :– hachures simples pour zone 2 ; – hachures croisées pour zone 1 ; – ronds (ou croisillons) pour la zone 0.Un plan de zone a toutefois ses limites. Une zone est un espace tridimensionnel (surface / hauteur), voire quadridimensionnel si l’on intègre la période ou les conditions d’apparition. Ces renseignements sont difficilement traduisibles sur un plan, qui est le plus souvent en deux dimensions. C’est pour cette raison qu’un tableau est nécessaire. Le plan de zone ne sera qu’un outil indicatif.

Etape 5 – Faire le lien avec le document unique

L’évaluation du risque lié aux atmosphères explosives est, d’après la réglementation, à intégrer dans le document unique d’évaluation du risque. Dans la pratique, il est conseillé de faire l’évaluation ATEX sur un document séparé, qui sera un document de référence pour les services techniques et d’exploitation.Les résultats de l’évaluation du risque ATEX doivent être communiqués sous forme appropriée au CHSCT et au médecin du travail.

Notre conseil

Tenez compte du retour d’expérience en matière d’incendie et d’explosion. En effet, il n’existe pas de méthode réglementaire pour la définition des zones ATEX : confrontez votre expérience et celles d’entreprises avec une activité similaire à la vôtre et n’hésitez pas à vous appuyer sur votre contact de la caisse régionale d’assurance maladie (CRAM) qui pourra vous aider pour cette définition.Source : Schémas commentés santé sécurité au travail > La fourniture d’équipements de protection individuelle Editions Tissot : droit du travail – convention collective syntecEn partenariat avec les Editions TissotSpécialiste en droit du travail depuis 35 ans, les Editions Tissot vous proposent de découvrir leurs publications en santé sécurité au travail et les conventions collectives relatives à votre domaine d’activité. Découvrez également les programmes de formation santé sécurité au travail, et plus particulièrement la formation Evaluer et gérer le risque ATEX.