Le rapport de l’Afssaps établit, notamment, l’état des connaissances relatif aux nanoparticules de dioxyde de titane dans les produits cosmétiques en termes de pénétration cutanée, de génotoxicité et de cancérogenèse.
Le dioxyde de titane (TiO2) figure à l’annexe VII de la directive cosmétique 76/768/CEE du 27 juillet 1976, c’est-à-dire sur la liste des filtres UV que peuvent contenir les produits cosmétiques, avec une restriction d’utilisation à un maximum de 25 %. La forme nanoparticulaire de cette substance permet une amélioration du spectre d’absorption du filtre et une transparence des produits de protection solaire.
Ce rapport est d’abord l’occasion d’insister une nouvelle fois sur l’impasse dans laquelle on se trouve quant à la définition des nanomatériaux. En effet, faute de définition uniforme tant à l’échelle internationale qu’européenne, l’Afssaps a dû mener son étude en se fondant sur la définition des nanomatériaux adoptée par le règlement n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques, entrant en vigueur en 2013.
« Un nanomatériau est un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm ». Cette définition, susceptible d’évoluer en fonction des connaissances scientifiques, peut paraître incomplète par l’exclusion des nanomatériaux solubles et non bio-persistants.
Alors que la réglementation progresse en terme de traçabilité, que ce soit par l’obligation de déclaration des substances à l’état nanoparticulaire prévue aux articles L. 523-1 et suivants du Code de l’environnement ou par l’obligation d’étiquetage des nanomatériaux sur les produits cosmétiques prévue par l’article 19 du règlement n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009, l’existence de définitions spécifiques, variant selon le domaine ou le niveau, international, européen ou national, de la norme, semble se profiler de plus en plus.
L’Afssaps donne ensuite plusieurs recommandations comme celles de ne pas utiliser le TiO2 sur une peau lésée, comme, par exemple, un érythème solaire, et de ne pas utiliser les produits contenant cette substance en « sprays » aérosol ou en poudre sur le visage ou dans des locaux fermés….
En réalité, ces informations apparaissent de manière générale communes à tout produit chimique et ne sont pas spécifiques au TiO2.
Le rapport permet d’insister une nouvelle fois sur l’impasse dans laquelle on se trouve quant aux connaissances scientifiques relatives aux nanomatériaux. Les conclusions sont en effet déjà connues : conscience des difficultés actuelles relatives à l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux, insuffisances des données scientifiques, nécessité de réaliser des études complémentaires…. En résumé, le décalage s’accentue entre l’information du public et la définition des nanomatériaux et entre l’information du public et la connaissance scientifique…..
Par Marion Bary / blog Nanorama
Pour aller plus loin :
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